Élections Municipales des 15 et 22 mars 2020

Élections municipales des 15 et 22 mars 2020

 
 
Élections municipales des 15 et 22 mars 2020

Retrouvez toutes les informations relatives aux élections municipales des 15 et 22 mars 2020 :
inscription sur les listes électorales, dépôts des candidatures, documents PV Élection du maire et des adjoints, tableau du conseil municipal.

Dates du scrutin :

- Communiqué de presse du ministère de l'Intérieur fixant les dates des élections municipales de 2020

- Décret n°2019-928 du 4 septembre 2019 fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers de Paris et des conseillers métropolitains de Lyon, et portant convocation des électeurs.

Inscription sur les listes électorales :

- CERFA d'inscription sur les listes électorales pour les citoyens français

- CERFA d'inscription sur la liste complémentaire municipale pour les citoyens de l'Union européenne

- Guide du candidat et du mandataire (édition 2019)

Nombre de conseillers et de conseillers communautaires à élire :

Arrêté n° 2020-0061 du 23 janvier 2020 et tableau déterminant le nombre de conseillers municipaux et de conseillers communautaires à élire.

Déclaration et dépôt des candidatures :

- Arrêté n° 2020-0051 du 22 janvier 2020 fixant les délais et les modalités de dépôt des candidatures.

- Prendre un rendez-vous en ligne pour déclarer votre candidature : http://www.rdvmun.cher.gouv.fr

Memento à l'usage des candidats :

- Memento à l'usage des candidats aux élections municipales de 2020 pour les candidats des communes de moins de 1 000 habitants.

- Memento à l'usage des candidats aux élections municipales de 2020 pour les candidats des communes de 1 000 habitants et plus.

- Addendum aux mémentos des élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2020 (communes de moins de 1 000 habitants et communes de 1 000 habitants et plus (publié le 09/01/2020).

Candidats des communes de moins de 1000 habitants :

- CERFA_14996-03 candidature communes de moins de 1000 habitants

- Annexe 1 au cerfa_14996-03 candidature commune de moins de 1000 habitants - Mandat en vue du dépôt d'une candidature

- Annexe 2 au cerfa_14996-03 candidature commune de moins de 1000 habitants - Mandat en vue du dépôt de plusieurs candidatures

Candidats des communes de 1000 habitants et plus :

- CERFA_14997-03 candidature communes de 1000 habitants et plus - formulaire à remplir par chaque candidat

- Annexe 3 - Mandat en vue du dépôt de candidature commune de 1000 habitants et plus

- CERFA_14998-02 candidature de liste commune de 1000 habitants et plus - formulaire à remplir par le candidat tête de liste

- Annexe 1 CERFA 14998-02  Liste conseillers municipaux_communes 1000 habitants et plus

- Annexe 2 CERFA 14998-02 Liste conseillers communautaires - Communes 1000 habitants et plus

- Arrêté du 24 janvier 2020 fixant les tarifs maxima de remboursement des frais impression et d'affichage des documents électoraux pour les élections municipales des 15 et 22 mars 2020.

Candidatures :

- Arrêté n° 2020 -0161 du 28 février 2020 établissant la liste des candidats aux élections municipales et communautaires pour le 1er tour de scrutin.

- ANNEXE 1 de l'arrêté préfectoral n° 2020-0161 du 28 février 2020 établissant la liste des candidats aux élections municipales et communautaires pour le 1er tour de scrutin.

- ANNEXE 2 de l'arrêté préfectoral n° 2020-0161 du 28 février 2020 établissant la liste des candidats aux élections municipales et communautaires pour le 1er tour de scrutin.

- Arrêté n° 2020-0162 du 2 mars 2020 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2020-0161 du 28 février 2020 établissant la liste des candidats aux élections municipales et communautaires pour le 1er tour de scrutin.

- Arrêté n° 2020-0182 du 6 mars 2020 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2020-0161 du 28 février 2020 établissant la liste des candidats aux élections municipales et communautaires pour le 1er tour de scrutin.

- Arrêté n° 2020-0203 du 10 mars 2020 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2020-0161 du 28 février 2020 établissant la liste des candidats aux élections municipales et communautaires pour le 1er tour de scrutin.

- Arrêté n° 2020-0206 du 12 mars 2020 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2020-0161 du 28 février 2020 établissant la liste des candidats aux élections municipales et communautaires pour le 1er tour de scrutin.

- Livre des candidatures scrutin de liste modifié le 12 mars 2020.

- Livre des candidatures scrutin plurinominal modifié le 12 mars 2020.

Commission de propagande :

- Arrêté n° 2020-0027 du 14 janvier 2020 fixant la composition des commissions de propagande .

- Arrêté n° 2020-0028 du 14 janvier 2020 fixant la date limite de dépôt par les candidats des documents électoraux à envoyer aux électeurs .

- Calendrier des réunions des commissions de propagande.

Commission de contrôle :

- Arrêté n° 2020-165 du 3 mars 2020 instituant une commission de contrôle des opérations de vote sur le territoire de la commune de Bourges.

- Arrêté n° 2020-166 du 3 mars 2020 instituant une commission de contrôle des opérations de vote sur le territoire de la commune de Vierzon.

Horaires d'ouverture et de fermeture des bureaux de vote de Bourges :

- Arrêté n° 2020-0202 du 10 mars 2020 fixant les horaires d’ouverture et de fermeture des bureaux de vote de la ville de Bourges.

PV d'élections du maire et des adjoints :

- Feuille de proclamation annexée au PV d'élection (.pdf)

- Feuille de proclamation annexée au PV d'élection (.doc)

- PV Élection du maire et des adjoints - COMM - 1 000 hbts (.pdf)

- PV Élection du maire et des adjoints - COMM - 1 000 hbts (.doc)

- PV Élection du maire et des adjoints - COMM + 1 000 hbts (.pdf)

- PV Élection du maire et des adjoints - COMM + 1 000 hbts (.doc)

- PV Élection d'un seul adjoint (.pdf) )

- PV Élection d'un seul adjoint (.doc)

- Tableau du CM - COMM - 1 000 hbts (.pdf)

- Tableau du CM - COMM - 1 000 hbts (.doc)

- Tableau du CM - COMM + 1 000 hbts (.pdf)

- Tableau du CM - COMM + 1 000 hbts (.doc)

Installation du 1er conseil municipal - élection du Maire et des Adjoints :

- Circulaire élections des exécutifs locaux.

- Guide exécutifs locaux (17/03/2020).