Projet de réalisation d’un parc photovoltaïque lieu-dit La Maladrerie à Châteaumeillant

 
 
Rapport et conclusion du commissaire enquêteur de l'enquête publique qui s'est déroulée du 27 février au 29 mars 2019.

Rapport du commissaire enquêteur (format pdf - 327 Ko)

Conclusions du commissaire enquêteur (format pdf - 91 Ko)

   


Arrêté n° 2019-0031 du 31 janvier 2019 prescrivant l’ouverture d’une enquête publique relative au projet de réalisation d’un parc photovoltaïque lieu-dit « La Maladrerie » - Commune de Châteaumeillant  (format pdf - 175 Ko)

Avis d'ouverture de l'enquête publique (format pdf - 140 Ko)

 

  Pièces du dossier

0. Sommaire (format pdf - 70 Ko)

1. Demande de permis de construire n° 01805718H0010 et récépissé (format pdf - 1,4 Mo)

2. Notice descriptive du terrain et présentation du projet : PC 04 (format pdf - 1,9 Mo)

3. Localisation du projet : PC 01/02/03/05/06/07/08 (format pdf - 2,6 Mo)

4. Étude d’impact sur l’environnement :

  - Étude impact pages 4 à 17 (format pdf - 2,1 Mo)
- Étude d'impact pages 17 à 36 (format pdf - 3,3 Mo)
- Étude d'impact pages 36 à 113 (format pdf - 21 Mo)
- Étude d'impact pages 114 à 120  (format pdf - 1,7 Mo)
- Étude d'impact pages 120 à 140  (format pdf - 1,7 Mo)
- Étude d'impact pages 141 à 154 (format pdf - 1,8 Mo)
- Étude d'impact pages 155 à 176 (format pdf - 1,4 Mo)

5. Avis des services (format pdf - 564 Ko)

6. MRAE - Relevé de décisions de la séance du 7 décembre 2018 (format pdf - 267 Ko)

  

 
 

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