DDCSPP

Télécharger Arrêté du 12 juin 2015 n° 2015-1-0566 DDCSPP direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations portant nomination des membres de la commission de médiation du Cher PDF - 0,18 Mb - 18/06/2015
Télécharger Arrêté n° 2015.1 0714 DDCSPP direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations fixant la liste des membres non permanents siégeant à la commission de sélection d'appel à projet concernant l'appel à projet n°2015-1-CADA PDF - 0,13 Mb - 20/07/2015
Télécharger Arrêté n° 2015.1 0713 DDCSPP direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations fixant la liste des membres permanents siégeant à la commission de sélection d'appel à projet social ou médicosocial PDF - 0,22 Mb - 20/07/2015
Télécharger décision DDCSPP direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations M.Bergeron sanction administrative juillet 2015-1 DOC - 0,11 Mb - 29/07/2015
Télécharger Décision DDCSPP direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations en date du 2 septembre 2015 donnant délégation de signature aux agents de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations du Cher-1 PDF - 0,11 Mb - 03/09/2015
Télécharger RAA-2015-DDCSPP-0150-Arrêté préfectoral FCO Fièvre catarrhale ovine PDF - 0,01 Mb - 29/09/2015

Arrêté  préfectoral n°2014.DDCSPP.095 du 3 juin 2015  attribuant l'habilitation sanitaire à monsieur Gianluigi DI SANTO

Arrêté préfectoral n°2015-DDCSPP-094 du 3 juin 2015  mettant en demeure la société FERROLAC de respecter certaines dispositions de l'arrêté préfectoral complémentaire du 20 décembre 2013 actualisant la situation administrative et les prescriptions applicables à l'établissement er renouvelant l'agrément Véhicule Hors d'Usage

Arrêté n°2015-1-0492 du 26 mai 2015  portant désignation des membres de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées

Arrêté préfectoral n°2015-DDCSPP-090  du 18 mai 2015 portant enregistrement des installations de la communauté d'agglomération "Bourges Plus" situées au lieu dit "Pont de Brand" à Saint-Doulchard

Avis d'appel à projets médico-sociaux du 30 avril 2015

Décision de subdélégation de signature en date du 27 avril 2015  en matière d'ordonnancement secondaire

Arrêté n°2015.DDCSPP.073 du 23 avril 2015  attribuant l'habilitation sanitaire au Dr DEKERLE Marion