Septembre

 

Recueil des actes administratifs spécial n° 18-2017-09-023 publié le 29 septembre 2017  - Fixant la composition de la commission d'organisation des élections

Recueil des actes administratifs spécial n° 18-2017-09-022 publié le 29 septembre 2017  - autorisant les contrôles d'identité, l'inspection visuelle et la fouille des bagages, et la visite des véhicules circulant, arrêtés ou stationnant sur la voie publique ou dans des lieux accessibles au public

Recueil des actes administratifs spécial n° 18-2017-09-021 publié le 29 septembre 2017  - Autorisation de pénétrer en propriétés prives dans le cadre de l’élaboration du dossier d’étude d'impact relative au projet d'arasement du barrage de Bigny sur les communes de Bruere-Allichamps et de Vallenay

Recueil des actes administratifs spécial n° 18-2017-09-020 publié le 28 septembre 2017  - Élections LA CELLE (liste des candidats)

Recueil des actes administratifs spécial n° 18-2017-09-019 publié le 27 septembre 2017  - Suppléance et délégation de signature

Recueil des actes administratifs spécial n° 18-2017-09-018 publié le 25 septembre 2017  - Délégation de signature

Recueil des actes administratifs spécial n° 18-2017-09-017 publié le 21 septembre 2017  - DDT

Recueil des actes administratifs spécial n° 18-2017-09-016 publié le 18 septembre 2017  - Délégation de signature DRAC

Recueil des actes administratifs spécial n° 18-2017-09-015 publié le 18 septembre 2017  - CDAC

Recueil des actes administratifs spécial n° 18-2017-09-014 publié le 15 septembre 2017  - Élection partielle de la commission de conciliation compétente en matière d'urbanisme

Recueil des actes administratifs spécial n° 18-2017-09-013 publié le 15 septembre 2017  - Contrôles identité, inspection visuelle et fouille de bagages, visite de véhicules circulant, arrêtés ou stationnant sur voie publique ou dans lieux accessibles au public

Recueil des actes administratifs spécial n° 18-2017-09-012 publié le 14 septembre 2017  - Délégations de signature (suite)

Recueil des actes administratifs spécial n° 18-2017-09-011 publié le 13 septembre 2017  - Actes DDT

Recueil des actes administratifs spécial n° 18-2017-09-010 publié le 11 septembre 2017  - Délégations de signature (suite) et convention de délégation de gestion en matière d'échange de permis de conduire

Recueil des actes administratifs spécial n° 18-2017-09-009 publié le 8 septembre 2017  - Délégations de signature (suite)

Recueil des actes administratifs spécial n° 18-2017-09-008 publié le 6 septembre 2017  - Délégations de signature (suite)

Recueil des actes administratifs spécial n° 18-2017-09-007 publié le 6 septembre 2017  - Élections à LA CELLE

Recueil des actes administratifs spécial n° 18-2017-09-006 publié le 5 septembre 2017  - Délégations de signature (suite)

Recueil des actes administratifs spécial n° 18-2017-09-005 publié le 4 septembre 2017  - Délégations de signature

Recueil des actes administratifs spécial n° 18-2017-09-004 publié le 1er septembre 2017  - Mise en demeure de la commune de Touchay au titre du CGCT

Recueil des actes administratifs n° 18-2017-09-003 publié le 2 septembre 2017

Recueil des actes administratifs spécial n° 18-2017-09-002 publié le 1er septembre 2017  - Bureaux de vote 2018-2019 et ordre du jour CDAC du 13-09-17

Recueil des actes administratifs spécial n° 18-2017-09-001 publié le 1er septembre 2017  - Contrôles identité, inspection visuelle et fouille de bagages, visite de véhicules circulant, arrêtés ou stationnant sur voie publique ou dans lieux accessibles au public à La Chapelle d'Angillon