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Glossaire

 
 

A

ARACT
association régionale de l'amélioration des conditions de travail

ARCEP
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

ARS
Agence Régionale de Santé

ASA
Association syndicale autorisée

ATESAT
Assistance technique de l’État pour des raisons de solidarité et d’aménagement du territoire

ATI
Attribution temporaire individuelle (quotas laitiers)

ATR
Avance de trésorerie remboursable

AUP
Autorisations uniques pluriannuelles