Réserves naturelles - Natura 2000 - Bandes enherbées

 
 

2017

Nature - perturbation d'oiseaux d'espèces protégées

Projet d'arrêté portant autorisation de dérogation pour la perturbation intentionnelle d'oiseaux d'espèces protégées à l’association Nature 18 sur les communes d'Ids-Saint-Roch et Touchay  (format pdf - 82 Ko)

Demande de dérogation de Nature18 pour la perturbation intentionnelle de spécimens d'espèces animales protégées  (format pdf - 217 Ko)

Bilan de la consultation du public  (format pdf - 50 Ko)

Nature - Plan de gestion 2017-2021 de la réserve naturelle nationale des Chaumes du Verniller

Projet d'arrêté portant approbation du plan de gestion 2017-2021de la réserve naturelle nationale des Chaumes du Verniller  (format pdf - 62 Ko)

Annexe : plan de gestion 2017-2021 de la RNNCV  (format pdf - 24 Mo)

Nature - Demande de dérogation pour la perturbation intentionnelle de rapaces

Projet d'arrêté portant autorisation de dérogation pour la perturbation intentionnelle de spécimens d'espèces animales protégées  (format pdf - 37 Ko)

2016

Base aérienne d'Avord

Projet d'arrêté portant autorisation de dérogation pour la perturbation intentionnelle et la destruction de spécimens d’espèces animales protégées  (format pdf - 36 Ko)
Demande de dérogation  (format pdf - 976 Ko)

Nature - modification du comité de pilotage de 2 sites d'importance communautaire

Projet d'arrêté portant modification du comité de pilotage du site d'importance communautaire FR2400517 "Côteaux calcaires du Sancerrois"  (format pdf - 32Ko)
Projet d'arrêté portant modification du comité de pilotage du site d'importance communautaire FR2400518 "Massifs forestiers et rivières du Pays Fort"  (format pdf - 29 Ko)

2015

Animaux protégés

Projet d'arrêté portant autorisation de dérogation pour la perturbation intentionnelle de spécimens d’espèces animales protégées  (format pdf - 23 Ko)
Demande dérogation  (format pdf - 415 Ko)

Projet d'arrêté portant autorisation de dérogation pour la perturbation intentionnelle de spécimens d’espèces animales protégées  (format pdf - 23 Ko)
Demande de dérogation réalisée par le Pays Loire Val d'Aubois  (format pdf - 230 Ko)
Annexe expliquant le projet dans lequel s'inscrit la demande dérogation  (format pdf - 340 Ko)
Etude "Les chiroptères et la Tuilerie Sauvard" réalisée par les spécialistes du muséum d'histoire naturelle de Bourges en juillet 2015  (format pdf - 2,2 Mo)

Zones de nidification des oiseaux de grèves

Projet d'arrêté cadre fixant les conditions d'adoption d'un arrêté annuel portant interdiction de circulation et de stationnement à l'intérieur de zones de nidification des oiseaux des grèves dans les départements de la Nièvre et du Cher  (format pdf - 405 Ko)
Projet d'arrêté portant interdiction de circulation et de stationnement dans les zones de nidification des oiseaux de grèves dans les départements de la Nièvre et du Cher  (format pdf - 143 Ko) Rapport de présentation de biotope sternes   (format pdf - 51 Ko)

Réserve naturelle nationale du Val de Loire

Projet d'arrêté autorisant la subdivision Loire de la DDT de la Nièvre à réaliser des travaux de restauration du lit de la Loire dans la réserve naturelle nationale du Val de Loire  (format pdf - 47 Ko)

Réserve naturelle nationale des Chaumes du Verniller

Projet d'arrêté autorisant le conservatoire d’espaces naturels de la région Centre-Val de Loire, la commune de La Chapelle-St-Ursin, l’Association pour la protection du patrimoine chapellois, la société MBDA System et l’entreprise GRT Gaz à réaliser ou faire réaliser des travaux d’entretien sur la réserve naturelle nationale des Chaumes du Verniller  (format pdf - 23 Ko)
Chaumes du Vernillier - demande de travaux  (format pdf - 1,3 Mo)

Projet d'arrêté autorisant l’entreprise Réseau Transport d’Électricité (RTE) à faire réaliser l’évacuation des résidus de coupe suite à un entretien de la végétation sous des lignes électriques dans la réserve  naturelle nationale des Chaumes du Verniller  (format pdf - 45 Ko)
Plan de la zone des travaux et d'évacuation des rémanents  (format pdf - 800 Ko)

Projet d'arrêté autorisant la société Électricité réseau distribution de France (ERDF) à réaliser des travaux d’élagage pour l’entretien et la mise en sécurité d’un réseau aérien existant dans la réserve naturelle nationale des Chaumes du Verniller

Projet d'arrêté portant création du comité scientifique de la réserve Naturelle Nationale des Chaumes du Verniller  (format pdf - 38 Ko)

Projet d'arrêté autorisant la subdivision Loire de la DDT de la Nièvre à réaliser des travaux de restauration du lit de la Loire dans la réserve naturelle nationale du Val de Loire  (format pdf - 47 Ko)

Projet d'arrêté autorisant l’association pour la protection du patrimoine chapellois (PROPACHAPE) à réaliser des travaux de remise en état de pelouses calcicoles dans la réserve naturelle nationale des Chaumes du Verniller  (format pdf - 24 Ko)

2014

Bandes enherbées

Bilan de la participation du public
Arrêté préfectoral n° 2014-1-0838 du 5 septembre 2014 modifiant l'arrêté préfectoral n° 2008-1-611 établissant les cartes des cours d'eau le long desquels des bandes tampons pérennes, prévues par l'article D615-46 du code rural, doivent être implantées

Annexes - cartographies

Arpheuilles
Blet  (format pdf - 848 Ko)
Charly  (format pdf - 913 Ko)
Chassy  (format pdf - 799 Ko)
Culan  (format pdf - 927 Ko)
Ennordres  (format pdf - 1 087 Ko)
Flavigny  (format pdf - 853 Ko)
Jars
La Guerche-sur-l'Aubois  (format pdf - 900 Ko)
Laverdines  (format pdf - 705 Ko)
Le Pondy  (format pdf - 856 Ko)
Lugny Bourbonnais
Nérondes  (format pdf - 855 Ko)
Osmery (format pdf - 738 Ko)
Ourouer-les-Bourdelins  (format pdf - 722 Ko)
Saint-Pierre-les-Etieux  (format pdf - 816 Ko)
Saligny-le-Vif  (format pdf - 1 525 Ko)
Tendron  (format pdf - 800 Ko)
Thaumiers (format pdf - 803 Ko)
Thauvenay (format pdf - 1 384 Ko)
Vesdun (format pdf - 964 Ko)
Vignoux-sur-Barangeon  (format pdf - 943 Ko)

Natura 2000

Bilan du projet de l'arrêté préfectoral portant modification du document d'objectifs (DOCOB) du site Natura 2000 «Coteaux, bois et marais calcaires de la Champagne Berrichonne» (FR 2400520)   (format pdf - 7,8 Mo)
Arrêté n°2014-1-0258 du 9 avril 2014 portant approbation du document d'objectifs (DOCOB) du site Natura 2000 «Coteaux, bois et marais calcaires de la Champagne Berrichonne» (FR 2400520)  (format pdf - 113Ko)
Document d'objectifs - tome 1   (format pdf - 7,8 Mo)
Document d'objectifs - tome 2   (format pdf - 1,6 Mo)

Réserve naturelle nationale des Chaumes du Verniller

Projet d'arrêté autorisant l’association pour la protection du patrimoine chapellois (PROPACHAPE) à réaliser des travaux de restauration de milieux dans la réserve naturelle nationale des Chaumes du Verniller
Projet d'arrêté autorisant le conservatoire d’espaces naturels de la région Centre à réaliser des travaux de restauration de milieux dans la réserve naturelle nationale des Chaumes du VernillerProjet d'arrêté autorisant la commune de La Chapelle-St-Ursin à réaliser des travaux de remise en état d’un chemin existant dans la réserve naturelle nationale des Chaumes du Verniller

Val de Loire

Bilan de la consultation du public relatif au projet arrêté autorisant le conseil général du Cher à réaliser un tronçon de piste cyclable dans le cadre  du projet « Loire à Vélo » dans le périmètre de la réserve naturelle du Val de Loire, sur la commune de la Chapelle-Montlinard dans le département de Cher  (format pdf - 108 Ko)