Station d'épuration

 
 

2016

Brinon-sur-Sauldre

Projet d'arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article L.214-3 du code de l'environnement relative à la station d'épuration de la commune de Brinon-sur-Sauldre
Notice de présentation

2015

Clémont

Arrêté n°2015-3-0088 du 9 décembre 2015 portant prescriptions spécifiques à déclaration relative à la station d'épuration de la commune de Clémont  (format pdf - 401 Ko)

Genouilly

Arrêté n°2016-0145 du 23 février 2016 portant prescription spécifiques à déclaration relative à la station d'épuration de la commune de Genouilly  (format pdf - 380 Ko)

Saint-Outrille

Arrêté n°2015-3-0083 du 9 novembre 2015 portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l’article L.214-3 du code de l’environnement relative à la station d’épuration du Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable et d’Assainissement de Graçay/Saint-Outrille .(format pdf - 427 Ko)
Note de présentation   (format pdf - 21 Ko)

Veaugues

Note de présentation pour le projet d'arrêté relatif à la station d'épuration de Veaugues  (format pdf - 81Ko)
Projet d'arrêté pour le projet d'arrêté relatif à la station d'épuration de Veaugues  (format pdf - 25 Ko)

Châteauneuf-sur-Cher

Note de présentation pour le projet d'arrêté relatif à la station d'épuration de Châteauneuf-sur-Cher  (format pdf - 28 Ko)
Projet d'arrêté pour le projet d'arrêté relatif à la station d'épuration de Châteauneuf-sur-Cher  (format pdf - 85 Ko)

2014

Ivoy-lePré

Note de présentation pour le projet d'arrêté relatif à la station d'épuration d'Ivoy-le-Pré  (format pdf - 27 Ko)
Projet d'arrêté pour le projet d'arrêté relatif à la station d'épuration d'Ivoy-le-Pré  (format pdf - 81 Ko)

Le Châtelet-en-Berry

Note de présentation pour le projet d'arrêté relatif à la station d'épuration du Châtelet-en-Berry  (format pdf - 28 Ko)
Projet d'arrêté pour le projet d'arrêté relatif à la station d'épuration du Châtelet-en-Berry  (format pdf - 28 Ko)

Sainte-Montaine

Projet d'arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article L.214-3 du code de l'environnement relatif à la station d'épuration de la commune de Sainte Montaine
Note de présentation

Vasselay

Projet d'arrêté relatif à la station d'épuration de Vasselay  (format pdf - 82 Ko)
Note de présentation relative à la participation du public pour la station d'épuration de Vasselay  (format pdf - 26 Ko)

Oizon

Note de présentation relative à la consultation du public pour la réhabilitation de la station d'épuration  
Projet d'arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article L.214-3 du code de l'environnement relative à la station d'éputation de la commune d'Oizon