DSDEN

 

> arrêté IA N° 2015-1-0642 du 3 juillet 2015 fixant la liste des communes signataires d'un projet éducatif territorial au 30 juin 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> arrêté IA DOS1 N° 201506 du 29 juin 2015 relatif au règlement départemental des écoles maternelles, élémentaires et primaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> arrêté IA DOS1 N° 201505 du 25 juin 2015 portant adaptation du calendrier scolaire des écoles primaires des communes de Santranges, Belleville sur Loire, Léré et Cours les barres - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

> arrêté IA N° 2015-1-0642 du 3 juillet 2015 fixant la liste des communes signataires d'un projet éducatif territorial au 30 juin 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Arrêté n°2015-1-0453 du 12 mai 2015 fixant la liste des communes signataires d'un projet éducatif territorial complétant les arrêtés n°2013-1-1608 du 20 décembre 2013, n°2014-1-799 du 28 août 2014, n°2015-1-010 du 12 janvier 2015 et n°2015-1-0248 du 23 mars 2015 relatifs à l'encadrement des enfants scolarisés bénéficiant d'activités périscolaires dans le cadres d'un projet éducatif territorial