SAINT AMBROIX - SOCIETE PARC EOLIEN DES RAISINIERES

 
 
Enquête publique du 28 septembre au 29 octobre 2021 sur la demande d’autorisation présentée par la SAS Parc éolien des raisinières pour l’exploitation d’un parc éolien au lieu-dit « les raisinières » sur le territoire de la commune de Saint-Ambroix

Arrêté et avis d'enquête publique

arrêté n° 2021-0968 du 30 août 2021 prescrivant une enquête publique

avis d'enquête publique

Dossier déposé par le pétitionnaire

Partie 0 :

cerfa

annexe du cerfa

Partie 1 :

dossier administratif

annexe V :cartes et plans

Annexes II, IV et XII

Partie 2 :

sommaire inversé

Partie 3 :

note descriptive

Partie 4 :

étude d'impact 1

étude d'impact 2

étude d'impact 3

résumé non technique

volet paysager 1

volet paysager 2

 

volet paysager 4

volet paysager 5

volet paysager 6

volet biodiversité

volet acoustique

Partie 5 :

étude de dangers

résumé non technique

Partie 6 :

Porter à connaissance

certificat de dépôt de données biodiversité

Avis de la MRAE et mémoire en réponse

avis MRAE n°2021-3373  du 3 septembre 2021

nouvelle publication du 21 septembre 2021 de l'avis MRAE n°2021-3373  suite à erreur matérielle

mémoire en réponse après avis MRAE

Avis des services de l'Etat

UDAP 18 du 23 novembre 2020

UDAP 18 du 21 juillet 2021

UDAP 36 du 12 novembre 2020

UDAP 36 du 23 juillet 2021

DGAC du 12 novembre 2020

SECURITE AERONAUTIQUE du 15 décembre 2020

Délibérations des communes et des communautés de communes

délibération de Saugy du 7 octobre 2021

délibération de Saint-Aubin du 16 octobre 2021

délibération de Chouday du 25 octobre 2021

délibération de Condé du 28 octobre 2021

délibération de Primelles du 28 octobre 2021

délibération de Charost du 8 novembre 2021

délibération du conseil communautaire Fercher pays Florentais du 10 novembre 2021

délibération de Civray du 13 novembre 2021

 
 

Documents listés dans l’article :