Projet d’aménagements hydrauliques communes de Ménétréol-sous-Sancerre, Sancerre et Thauvenay
Rapport de l'enquête publique
Rapport et annexes de l'enquête (format pdf - 4,2 Mo)
Conclusions et avis motivés - Déclaration d’Intérêt Général (D.I.G.) (format pdf - 258 Ko)
Conclusions et avis motivés - autorisation Environnementale (format pdf - 264 Ko)
Documents publiés lors de l'ouverture de l'enquête publique
Avis de prolongation d'enquête publique (format pdf - 60 Ko)
Pièces du dossier
0. Sommaire
(format pdf - 89 Ko)
1. Demande d’autorisation environnementale
(format pdf - 585 Ko)
2. Avis de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (28 octobre 2019)
(format pdf - 133 Ko)
3. Avis de l’Agence Régionale de Santé (10 janvier 2020)
(format pdf - 63 Ko)
4. Avis de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (23 janvier 2020)
(format pdf - 34 Ko)
5. Note d’information au titre de l’enquête publique
(format pdf - 1 Mo)
6. Note de présentation non technique
(format pdf - 980 Ko)
7. Note de présentation des impacts sur le sous-sol des travaux
(format pdf - 1,4 Mo)
8. Déclaration d’intérêt général
(format pdf - 11,5 Mo)
9. Dossier d’autorisation au titre des articles L.214-1 et suivants du code de l’environnement (Loi sur l’eau) - ce document a été scindé en plusieurs parties
- 9a. Sommaire - nom et adresse du demandeur - emplacement du projet - nature, consistance, volume et objet du projet (pages 1 à 25) (format pdf - 2 Mo)
- 9b. IV - Notice incidence (pages 26 à 102) (format pdf - 4,3 Mo)
- 9c. V - Moyens de surveillance, d'entretien et d'intervention (pages 103 à 109) (format pdf - 355 Ko)
- 9d. VI - Pièces graphiques et annexes (pages 110 à 161) (format pdf - 7 Mo)
- 9e. Annexe 5 - Rapport étude géotechnique (pages 162 à 196) (format pdf - 13 Mo)
- 9f. Annexe 5 - Rapport étude géotechnique (pages 196 à 231) (format pdf - 18 Mo)
- 9g. Annexe 6 - Autorisation du Conseil départemental (pages 232 à 253) (format pdf - 8 Mo)
10. Délibération du 15 mars 2018 du comité syndical du u Syndicat Intercommunal d'Aménagement Hydraulique et de Maitrise de l'Erosion des Sols Agricoles dans le Sancerrois (format pdf - 235 Ko)
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