Natura 2000 - arrêtés préfectoraux - DOCOB

Mis à jour le 02/09/2020

Évaluation des incidences Natura 2000

Arrêté préfectoral n°2012-1-0895 du 13 août 2012 fixant la liste des documents de planification, programmes, projets, manifestations et interventions non soumis à un régime administratif d’autorisation, d’approbation ou de déclaration et devant faire l’objet d’une évaluation des incidences Natura 2000  (format : PDF - 2,06 Mb)

  Tableau récapitulatif de la seconde liste locale des documents de planification, programmes, projets, manifestations et interventions soumis à l’évaluation des incidences Natura 2000  (format : PDF  - 0,02 Mb)

Arrêté préfectoral n° 2012-1-300 en date du 5 mars 2012 fixant la liste prévue au 2° du III de l’article L.414-4 du code de l’environnement des documents de planification, programmes, projets, manifestations et interventions soumis à l’évaluation des incidences Natura 2000  (format : PDF - 2,12 Mb)

  Tableau récapitulatif de la première liste locale des documents de planification, programmes, projets, manifestations et interventions soumis à l’évaluation des incidences Natura 2000 dans le Cher  (format : PDF - 0,03 Mb)

Décret n°2010-365 du 9 avril 2010 relatif à l’évaluation des incidences Natura 2000  (format : PDF - 0,10 Mb)

  Tableau récapitulatif de la liste nationale des documents de planification, programmes, projets, manifestations et interventions soumis à l’évaluation des incidences Natura 2000  (format : PDF - 0,02 Mb)

Sites Natura 2000 dans le Cher - Arrêtés préfectoraux

FR2400516 - "Carrières de Bourges"

Arrêté n°2006-1-0618 du 12 mai 2006 portant approbation du document d’objectifs du site Natura 2000 "Carrières de Bourges"  (format : PDF - 1,81 Mb) 

Arrêté n°2012-1-297 du 5 mars 2012 portant modification du document d’objectifs du site Natura 2000 Zone spéciale de Conservation "Carrières de Bourges"  (format : PDF - 0,61 Mb)

FR2400517 - "Coteaux calcaires du Sancerrois"

Arrêté n°2009-1-1564 du 8 octobre 2009 portant approbation du document d’objectifs du site d’importance communautaire "Coteaux calcaires du Sancerrois"  (format : PDF - 0,59 Mb)

Arrêté n°2011-1-1540 du 9 novembre 2011 portant modification du document d’objectifs du site d’importance communautaire "Coteaux calcaires du Sancerrois"  (format : PDF - 5,17 Mb)

FR2400518 - "Massifs forestiers et rivières du Pays Fort"

Arrêté n°2009-1-1566 du 8 octobre 2009 portant approbation du document d’objectifs du site d’importance communautaire "Massifs forestiers et rivières du Pays Fort"  (format : PDF - 1,19 Mb)

Arrêté n°2011-1-1539 du 9 novembre 2011 portant modification du document d’objectifs du site d’importance communautaire "Massifs forestiers et rivières du Pays Fort"  (format : PDF - 3,13 Mb)

FR2400519 - "Haute Vallée de l'Arnon et petits affluents"

Arrêté n°2009-1-1567 du 8 octobre 2009 portant approbation du document d’objectifs du site Natura 2000 "Haute Vallée de l’Arnon et petits affluents"  (format : PDF - 0,59 Mb)

FR2400520 - "Coteaux, bois et marais calcaires de la Champagne Berrichonne"

Arrêté n°2014-1-0258 du 9 avril 2014 portant approbation du document d'objectifs (DOCOB) du site Natura 2000 «Coteaux, bois et marais calcaires de la Champagne Berrichonne» (FR 2400520)  (format pdf - 113Ko)
Document d'objectifs - tome 1   (format pdf - 7,8 Mo)
Document d'objectifs - tome 2   (format pdf - 1,6 Mo)

Arrêté n°2006-1-1416 du 16 novembre 2006 portant approbation du document d’objectifs du site Natura 2000 "Coteaux, bois et marais calcaires de la Champagne Berrichonne"  (format : PDF - 1,19 Mb)

Arrêté n°2012-1-315 du 9 mars 2012 portant modification du document d’objectifs du site d’intérêt communautaire "Coteaux, bois et marais calcaires de la Champagne Berrichonne"  (format : PDF - 1,08 Mb)

FR2400521 - "Basse Vallée de l’Arnon"

Arrêté n°2009-1-1568 du 8 octobre 2009 portant approbation du document d’objectifs du site d’importance communautaire "Basse Vallée de l’Arnon"  (format : PDF - 0,80 Mb)

FR2400522 - "Vallées de la Loire et de l’Allier"

Arrêté n°2005-1-1048 du 21 septembre 2005 portant approbation du document d’objectifs du site Natura 2000 "Vallées de la Loire et de l’Allier"  (format : PDF - 0,13 Mb)

FR2400531- " Ilots de marais et coteaux calcaires au Nord-Ouest de la Champagne Berrichonne"

Arrêté n°2011270-0003 du 27 septembre 2011 portant approbation du document d’objectifs du site d’importance communautaire "Ilots de marais et coteaux calcaires au Nord-Ouest de la Champagne Berrichonne"  (format : PDF - 0,83 Mb)

FR2402001 - "Sologne"

Arrêté du 3 février 2009 portant approbation du document d’objectifs du site Natura 2000 "Sologne"  (format : PDF - 0,21 Mb)

Arrêté du 6 décembre 2011portant modification du document d’objectifs du site Natura 2000 "Sologne"  (format : PDF - 0,68 Mb)

FR2402002 - "Site à chauve-souris de Charly"

Arrêté n°2009-1-1560 du 8 octobre 2009 portant approbation du document d’objectifs du site Natura 2000 "Site à chauve-souris de Charly"  (format : PDF - 0,56 Mb)

FR2402003 - "Site à chauve-souris de La Guerche-sur-l’Aubois"

  Arrêté n°2009-1-1561 du 8 octobre 2009 portant approbation du document d’objectifs du site Natura 2000 "Site à chauve-souris de La Guerche-sur-l’Aubois"  (format : PDF - 0,57 Mb)

FR2402004 - "Site à chauve-souris de Chârost"

Arrêté n°2009-1-1562 du 8 octobre 2009 portant approbation du document d’objectifs du site Natura 2000 "Site à chauve-souris de Chârost"  (format : PDF - 0,56 Mb)

FR2402005 - "site chauve-souris de Vignoux-sur-Barangeon"

  Arrêté n°2009-1-1563 du 8 octobre 2009 portant approbation du document d’objectifs du site Natura 2000 (ZSC) "site chauve-souris de Vignoux-sur-Barangeon"  (format : PDF - 0,57 Mb)

FR2410004 - "Vallée de l'Yèvre"

Arrêté n°2005-1-0332 du 6 avril 2005 portant approbation du document d’objectifs du site Natura 2000 "Vallée de l’Yèvre"  (format : PDF - 0,84 Mb)

FR2610004 - "Vallée de la Loire et de l’Allier entre Mornay-sur-Allier et Neuvy-sur-Loire"

Arrêté n°2009-1-1566 du 11 janvier 2012 portant approbation du document d’objectifs du site Natura 2000 "Vallée de la Loire et de l’Allier entre Mornay-sur-Allier et Neuvy-sur-Loire"  (format : PDF - 0,25 Mb)

Comité de Pilotage Local

FR2400516 - "Carrières de Bourges"

Arrêté n°2004-1-814 du 16 juillet 2004 portant création du Comité de pilotage local du site "Carrière de Bourges"  (format : PDF - 0,47 Mb)

Arrêté 2010-1-1949 du 19 octobre 2010 portant modification du Comité de pilotage local du site "Carrières de Bourges"  (format : PDF - 1,83 Mb)

FR2400517 - "Coteaux calcaires du Sancerrois" 

Arrêté n°2005-1- 1159 du 26 octobre 2005 portant création du Comité de pilotage local du site d’importance communautaire (SIC) "Coteaux calcaires du Sancerrois"  (format : PDF - 0,71 Mb)

Arrêté n°2010-1-2165 du 9 décembre 2010 portant modification du Comité de pilotage local du site d’importance communautaire (SIC) "Coteaux calcaires du Sancerrois"  (format : PDF - 1,06 Mb)

Arrêté n°2011-1-0045 du 26 janvier 2011 portant création du comité de pilotage local d’importance communautaire "Coteaux calcaires du Sancerrois"  (format : PDF - 1,21 Mb)

Arrêté n°2012-1-0584 du 22 mai 2012 portant création du comité de pilotage local du site d’importance communautaire "Coteaux calcaires du Sancerrois"  (format : PDF - 1,14 Mb)

FR2400518 - "Massifs forestiers et rivières du Pays Fort"

Arrêté n°2014-1-0259 du 9 avril 2014 portant modification du document d'objectifs (DOCOB) du site d'importance communautaire "Massifs forestiers et rivières du Pays Fort"   (format : PDF - 271 Ko)

Arrêté 2012-1-1948 du 19 octobre 2010 portant modification du Comité de pilotage local du site d’importance communautaire (SIC) "Massifs forestiers et rivières du Pays Fort"  (format : PDF - 1,16 Mb)

Arrêté n°2005-1- 0650 du 26 mai 2005 portant création du Comité de pilotage local du site d’importance communautaire (SIC) "Massifs forestiers et rivières du Pays Fort"  (format : PDF - 0,65 Mb)

FR2400520 - "Coteaux, bois et marais calcaires de la Champagne Berrichonne"

Arrêté n°2001-1552 du 16 mai 2001 portant création d’un comité de pilotage local du site "coteaux , bois et marais calcaires de Champagne Berrichonne" dans le cadre de la mise en oeuvre de la Directive Habitats  (format : PDF - 0,84 Mb)

Arrêté n°2010-1-0904 du 4 juin 2010 portant modification du comité de pilotage local de la zone spéciale de conservation "Coteaux, bois et marais calcaires de la Champagne Berrichonne"  (format : PDF - 1,38 Mb)

FR2400521 - "Basse Vallée de l’Arnon"

Arrêté n°2006-1-1277 du 6 octobre 2006 fixant la composition du comité de pilotage du site d’importance communautaire "Basse Vallée de l’Arnon"  (format : PDF - 0,60 Mb)

FR2400522 - ""Vallée de la Loire de Neuvy au Bec d’Allier""

Arrêté n°2003-1-104 du 23 janvier 2003 portant création d’un comité de pilotage local du "Vallée de la Loire de Neuvy au Bec d’Allier"  (format : PDF - 0,71 Mb)

FR2400531- " Ilots de marais et coteaux calcaires au Nord-Ouest de la Champagne Berrichonne"

Arrêté n°2005-E-307 du 31 décembre 2005 portant création du Comité de pilotage local du site "Ilots de marais et coteaux calcaires au Nord-Ouest de la Champagne Berrichonne" dans le cadre de la mise en œuvre de la Directive Habitats  (format : PDF - 1,22 Mb)

Arrêté n° 20100319-0013 du 15 novembre 2010 portant composition du comité de pilotage interdépartemental du site « ilots de marais et coteaux calcaires au nord-ouest de la Champagne Berrichonne » dans le cadre de la mise en œuvre de la directive habitats  (format : PDF - 0,11 Mb)

Arrêté n°2011283-00002 du 10 octobre 2011 portant modification du comité de pilotage interdépartemental du site « ilots de marais et coteaux calcaires au nord-ouest de la Champagne Berrichonne » dans le cadre de la mise en œuvre de la directive habitats.  (format : PDF - 1,43 Mb)

 FR2402001 - "Sologne"

Arrêté n°2004-1- 1385 du 23 novembre 2004 portant création du Comité de pilotage local du site "Sologne"  (format : PDF - 0,64 Mb)

Arrêté du 1er juillet 2004 portant création du comité de pilotage régional du site Natura 2000 "Sologne"  (format : PDF - 1,04 Mb)

Arrêté du 5 décembre 2011 portant renouvellement du comité de pilotage régional du site Natura 2000 "Sologne"  (format : PDF - 2,03 Mb)

FR2402002 à FR2402005 - "Sites à chauves-souris "

Arrêté n°2002-1-1500 du 8 novembre 2002 portant création d’un comité de pilotage local des sites à chauves-souris  (format : PDF - 0,56 Mb)

FR2410004 - "Vallée de l'Yèvre"

Arrêté n°2003-1-128 du 29 janvier 2003 portant création d’un comité de pilotage local du "Vallée de l’Yèvre"  (format : PDF - 0,71 Mb)

FR2600969 - FR 2600968 - FR2600965 - FR2400522  - "Val d’allier, Bec d’Allier, Vallée de la Loire entre Fourchambault et Neuvy-sur-Loire, Vallées de la Loire et de l’Allier"

Arrêté n°2005-DDAF-3949 du 16 décembre 2005 portant création du Comité de pilotage local du site d’importance communautaire (SIC) "Val d’allier, Bec d’Allier, Vallée de la Loire entre Fourchambault et Neuvy-sur-Loire, Vallées de la Loire et de l’Allier  (format : PDF - 1,87 Mb)

FR2610004 - "Vallée de la Loire et de l’Allier entre Mornay-sur-Allier et Neuvy-sur-Loire"

Arrêté n°2006-P-6237 du 8 décembre 2006 fixant la composition du comité de pilotage du site Natura 2000 "Vallées de la Loire et de l’Allier entre Mornay-sur-Allier et Neuvy-sur-Loire"  (format : PDF - 1,68 Mb)

FR2600965 - FR2600968 - FR2600969 - FR2400522 - FR2610004 : "Vallée de la Loire entre Fourchambault et Neuvy-sur-Loire" - "Bec d’Allier" - "Val d’Allier Bourguignon" - "Vallées de la Loire et de l’Allier - "Vallées de la Loire et de l’Allier entre Mornay-sur-Allier et Neuvy-sur-Loire"

Arrêté n°2012-DDT-2064 du 15 janvier 2013 portant composition du comité de pilotage unique des 5 sites suivants : "Vallée de la Loire entre Fourchambault et Neuvy-sur-Loire" - "Bec d’Allier" - "Val d’Allier Bourguignon" - "Vallées de la Loire et de l’Allier  (format : PDF - 2,18 Mb)

Arrêté n°2011-DDT-1514 du 03 Août 2011 portant composition du comité de pilotage unique des 5 sites suivants : "Vallée de la Loire entre Fourchambault et Neuvy-sur-Loire" - "Bec d’Allier" - "Val d’Allier Bourguignon" - "Vallées de la Loire et de l’Allier  (format : PDF - 2,45 Mb)

 

Sites Natura 2000 dans le Cher - DOCOB (document d’objectifs)

FR2400520 - "Coteaux, bois et marais calcaires de la Champagne Berrichonne"

Document d'objectif - tome 1  (format pdf - 5,9 Mo).

Document d'objectif - tome 2  (format pdf - 1,6 Mo)

La cartographie est consultable à la DDT du Cher en prenant contact auprès du  bureau forêt - chasse - nature

 

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