Javascript est desactivé dans votre navigateur.
Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche
préfet
du Cher
Rechercher
Menu
Les services de l'État dans le
Cher
Nous contacter
Paramètres d'affichage
Fermer
Rechercher
Rechercher
Fermer Menu
Actualités
Fermer - Actualités
Actualités
Voir toute la rubrique
Espace presse
ANAH - Modalités d’intervention de l’agence
Évènements
Qualité
France Relance / France 2030
Emploi
Actions de l'État
Fermer - Actions de l'État
Actions de l'État
Voir toute la rubrique
Agriculture et développement rural
Environnement, eau, forêt, chasse, pêche, réserves naturelles ...
Victimes de violences intrafamiliales, sexistes et sexuelles / Droits des femmes et égalité femmes-hommes
Sports et vie associative
Relations Etat-collectivités
Solidarité, cohésion sociale, prévention
Santé
Mobilité durable
Politique de la ville
France services
Alimentation, consommation et commerce
Aménagement du territoire, construction, logement, urbanisme
Energies renouvelables - transition énergétique
Culture, patrimoine, mémoire
Citoyenneté et élections
Education
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
Risques (PPR - DDRM - DICRIM - PCS - IAL - ICPE - PAPI)
Jeunesse - Éducation populaire
Sécurité
Hébergement, logement et populations vulnérables
Transport et déplacements
Protection animale : l’État étoffe son dispositif de sensibilisation aux bons gestes
Services de l'État
Fermer - Services de l'État
Services de l'État
Voir toute la rubrique
Présentation des services
Préfecture et sous-préfectures
Agriculture, environnement, aménagement et logement
Consommation, alimentation, animaux
Culture
Défense
Économie, finances publiques, travail et emploi
Education
Justice
Santé
Cohésion sociale
Sécurité et protection des personnes et des biens
Transports, déplacements et sécurité routière
Les délégués départementaux du Défenseur des droits
Publications
Fermer - Publications
Publications
Voir toute la rubrique
Annonces judiciaires et légales
Enquêtes publiques
Études, observatoires et cartes du département du Cher
LSE - Décisions prises au titre de la loi sur l'eau
Marchés publics
Participation du public - projets aménagement ou équipement (incidence environnement - territoire)
Qualité de l'air
Rapport d'activité des services de l'État
Recrutement, concours, examens
Recueil des actes administratifs (RAA) - Arrêtés et circulaires
Services Publics+ | Programme Transparence
Démarches
Fermer - Démarches
Démarches
Voir toute la rubrique
Activités réglementées
Véhicules
Système d'immatriculation des véhicules
Carte nationale d'identité
Permis de conduire
Association
Accueil des étrangers
Activités aériennes
Passeport
Vos questions...nos réponses
Vos démarches en ligne - Un réseau de proximité pour vous accompagner !
Comment obtenir un certificat de non-gage?
Voir le fil d’Ariane
Media
Multimedia
Actions de l'Etat
Relation Etat-collectivités
Finances et budget
3 - Convention-type Transmission actes avec budget communes modifiable
3 - Convention-type Transmission actes avec budget communes modifiable
Mis à jour le
09/06/2021
Télécharger 3 - Convention-type Transmission actes avec budget communes modifiable
ODT - 0,06 Mb - 09/06/2021
Suivez-nous
sur les réseaux sociaux
X (anciennement Twitter)
facebook
instagram
Fermer
Paramètres d’affichage
Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.
Thème clair
Thème sombre
Système
Utilise les paramètres système.