Projet de réalisation d’un parc photovoltaïque lieu-dit La Prade Commune de Saint-Amand-Montrond
Rapport du commissaire enquêteur (format pdf - 542 Ko)
Conclusion de l'enquête publique (format pdf - 319 Ko)
Annexes (format pdf - 1,2 Mo)
Avis d'ouverture de l'enquête publique (format pdf - 139 Ko)
L'enquête publique s'est déroulée du lundi 26 août 2019 au vendredi 27 septembre.
Pièces du dossier à consulter
0. Sommaire (format pdf - 68 Mo)
1. Dossier de demande de permis de construire PC 01819718 M 0013 (format pdf - 64 Mo) la taille du fichier étant trop importante, ce document a été divisé en plusieurs parties
1-1 - Récépissé de dépôt du PC du 07/09/2018
(format pdf - 87 Mo)
2. Résumé non technique de l’étude d’impact (format pdf - 5,4 Mo)
3. Étude d’impact (format pdf - 60 Mo) la taille du fichier étant trop importante, ce document a été divisé en plusieurs parties
4. Avis des services (format pdf - 449 Ko)
5. MRAE – Constat d’absence d’avis de l’autorité environnementale du 29/03/2019
(format pdf - 40 Ko)
5-1 - Réponse à la MRAE du 15/07/2019
(format pdf - 61,7 Ko)
6-1. Rappel des textes et place de l'enquête
(format pdf - 163 Ko)
6-2.Actions d'information et de communication
(format pdf - 403 Ko)
7. Certificat de dépôt INPN du 07/08/2019 - données nature et paysages (format pdf - 205 Ko)
Contributions
Contribution n°1 - M. Daniel Maizeret du 9 septembre 2019 (format pdf - 94,6 Ko)
Contribution n°2 - M. Julien Enard du 27 août 2019 (format pdf - 313 Ko)
Contribution n°3 - Club modéliste St Amandois du 14 septembre 2019 (format pdf - 1 Mo)
Contribution n°4 - M. David Revial du 26 septembre 2019 (format pdf - 11 Ko)
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