DDCSPP

 

> arrêté n°2015-1-0892 en date du 9 septembre 2015 portant modification de la composition de la commission départementale consultative des gens du voyage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> AP n°2015 DDCSP portant enregistrement des installation Loisirs Event à Touchay_150604-2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Arrêté du 12 juin 2015 n° 2015-1-0566 DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations portant nomination des membres de la commission de médiation du Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Arrêté DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations n°2015-1-0643 du 03 juillet 2015 attribuant la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Arrêté DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations n°2015-1-0644 du 03 juillet 2015 attribuant la lettre de félicitations au titre des services rendus à la cause de la jeunesse et des sports - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Arrêté n° 2015.1 0714 DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations fixant la liste des membres non permanents siégeant à la commission de sélection d'appel à projet concernant l'appel à projet n°2015-1-CADA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Arrêté n° 2015.1 0713 DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations fixant la liste des membres permanents siégeant à la commission de sélection d'appel à projet social ou médicosocial - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> décision DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations M.Bergeron sanction administrative juillet 2015-1 - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Arrêté_2015-DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations-124 HS DELNOOZ Stéphanie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> arrêté n° 2015-1-0825 portant renouvellement des membres de la commission départementale de conciliation en matière de baux d'immeubles ou de locaux à usage commercial industriel ou artisanal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Arrêté n° 2015-DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations-129 du 31 juillet 2015 portant renouvellement de la composition de la commission départementale chargée d'établir la liste d'aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Décision DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations en date du 2 septembre 2015 donnant délégation de signature aux agents de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations du Cher-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> AP N°2015DDCSPP 140 du 18 09 2015 définissant le périmètre_interdit autour d'une exploitation déclarée infectée de fièvre catarrhale ovine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> ARRETE N° 2015-DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations-137portant autorisation pour l'abattoir SAS BERRY BOCAGE à déroger à l'obligation d'étourdissement des animaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

> Arrêté DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations n°_2015-1-0930 du 14 09 2015réglementant la circulation des ovins dans le département du Cher-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> recueil-18-2015-10-001-recueil-des-actes-administratifs-special - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

Arrêté  préfectoral n°2014.DDCSPP.095 du 3 juin 2015  attribuant l'habilitation sanitaire à monsieur Gianluigi DI SANTO

Arrêté préfectoral n°2015-DDCSPP-094 du 3 juin 2015  mettant en demeure la société FERROLAC de respecter certaines dispositions de l'arrêté préfectoral complémentaire du 20 décembre 2013 actualisant la situation administrative et les prescriptions applicables à l'établissement er renouvelant l'agrément Véhicule Hors d'Usage

Arrêté n°2015-1-0492 du 26 mai 2015  portant désignation des membres de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées

Arrêté préfectoral n°2015-DDCSPP-090  du 18 mai 2015 portant enregistrement des installations de la communauté d'agglomération "Bourges Plus" situées au lieu dit "Pont de Brand" à Saint-Doulchard

Avis d'appel à projets médico-sociaux du 30 avril 2015

Décision de subdélégation de signature en date du 27 avril 2015  en matière d'ordonnancement secondaire

Arrêté n°2015.DDCSPP.073 du 23 avril 2015  attribuant l'habilitation sanitaire au Dr DEKERLE Marion