Les politiques publiques de la DDT
Agriculture et développement rural
Agriculture et développement rural
- L'agriculture dans le département du Cher
- Développement rural
- Nouvelle PAC 2015-2020
- Conditionnalité des aides
- MAEC - Mesures agro-environnementales et climatique
- Agriculture biologique
- Installation en agriculture
- Plan de soutien à l'élevage français
- Gestion du foncier - baux ruraux - fermage - structures
- Aides conjoncturelles - gestion de crise
- Financement et modernisation des exploitations (PMBE, PVE, PPE, prêts bonifiés, quotas laitiers)
- Administration de l'agriculture (CDOA - CDCEA)
- Aides directes (PAC, DPU, PMTVA, primes)
- Suivi des filières
Commerce
Alimentation, consommation et commerce
Aménagement du territoire, construction, logement, urbanisme
Aménagement du territoire, construction, logement, urbanisme
- Atlas des paysages du Cher
- Centre-bourgs
- Dotations nationales et européennes (Fonds européens, FNADT)
- Gestion économe de l'espace (Charte agriculture, urbanisme et territoires)
- Habitat - construction (J'éco-rénove, réglementation thermique, habitat indigne, ANAH, accessibilité, ERP, ...)
- Réglementation de la publicité, des enseignes et des pré-enseignes
- Urbanisme (autorisation d'urbanisme, PLU, fiscalité, ...)
- Zones de Revitalisation Rurales - ZRR
Environnement, eau, énergies renouvelables, forêt, chasse, pêche ...
Environnement, eau, énergies renouvelables, forêt, chasse, pêche ...
- Energies renouvelables et nouveau modèle énergétique français (éolien, photovoltaïque, ...)
- Forêt (mesures fiscales, réglementation)
- Chasse, pêche
- Eau (qualité, ressources, rivières, milieux aquatiques, étiage, SAGE, SDAGE, ...)
- Natura 2000 (contrats, chartes, incidences, DOCOB, ...)
- Nuisances sonores Classement, plan de prévention, cartes, ...)
- APPB - Arrêté Préfectoral de Protection Biotope
- Épandage aérien de produits phytosanitaires
- Zones d’intérêt écologique
- Réserve naturelle du Val de Loire
- Réserve Naturelle Nationale des Chaumes du Vernillier
Aides aux collectivités
Risques naturels et technologiques
Risques (PPR - DDRM - DICRIM - PCS - IAL - ICPE)
- Droit à l’information préventive sur les risques majeurs
- IAL - Information des acquéreurs ou locataires
- PPR - Plans de prévention des risques
- ICPE - Installations classées pour la protection de l'environnement
- Plan de gestion des risques d’inondation (PGRI)
Transports
Partager la page