• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu
Services de l'État dans le Cher

Les services de l'État
dans le Cher

Sous menu de navigation

Vous êtes...

  • Agriculteur
  • Particulier
  • Professionnel
  • Association
  • Collectivité

Collectivité

Mise à jour le 22/12/2020
 
en savoir plus sur [Urbanisme]

Urbanisme

  • Autorisation d’urbanisme (ADS)
  • Fiscalité d’urbanisme
  • Documents d’urbanisme (SCot, PLUi, PLU, carte communale) - planification
  • Réforme de la surface de plancher de référence en urbanisme
  • Urbanisation limitée
  • Loi ALUR
  • Réglementation de la publicité, des enseignes et des pré-enseignes
  • CDPENAF - Commission départementale de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers
en savoir plus sur [Relations Etat-collectivités]

Relations Etat-collectivités

Relations Etat-collectivités
  • Actes
  • Communes nouvelles
  • Contrat de Plan Inter-Régional Etat-Région
  • Contrôle de légalité
  • CPER 2015-2020
  • Dotations et subventions de l'État
  • Finances et budget
  • Intercommunalité
  • Les premiers actes du mandat - Guides des maires
  • Passeport/CNI : vous êtes une mairie de recueil ?
  • Voirie communale - conseil aux collectivités
  • Votre projet éducatif territorial
en savoir plus sur [Recueil des actes administratifs (RAA) - Arrêtés et circulaires]

Recueil des actes administratifs (RAA) - Arrêtés et circulaires

Arrêtés préfectoraux relatifs aux ICPE

  • Recueil des actes administratifs

Zéro pesticide

 
 
 
  • Services de l'État
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • > Agriculteur
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • Plan du site
  • RSS
  • Accessibilité
  • Horaires et coordonnées
  • Mentions légales
  • Contactez-nous
  • Glossaire
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • LSE - Décisions prises au titre de la loi sur l'eau
  • CDAC : activité et bilans
  • Droit à l’information préventive sur les risques majeurs
  • AOEP - Avis d'ouverture d'enquête publique
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • ICPE - Installations classées pour la protection de l'environnement
  • AAE - Avis de l'autorité environnementale
  • Traitement des demandes préalables d’autorisation d’exploiter
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr