Télécharger Arrêté n° 2015.1 0714
DDCSPP
direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations fixant la liste des membres non permanents siégeant à la commission de sélection d'appel à projet concernant l'appel à projet n°2015-1-CADA
PDF - 0,13 Mb - 20/07/2015
Télécharger Arrêté n° 2015.1 0713
DDCSPP
direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations fixant la liste des membres permanents siégeant à la commission de sélection d'appel à projet social ou médicosocial
PDF - 0,22 Mb - 20/07/2015
Télécharger décision
DDCSPP
direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations M.Bergeron sanction administrative juillet 2015-1
DOC - 0,11 Mb - 29/07/2015
Télécharger Décision
DDCSPP
direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations en date du 2 septembre 2015 donnant délégation de signature aux agents de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations du Cher-1
PDF - 0,11 Mb - 03/09/2015
Arrêté
préfectoral n°2014.DDCSPP.095 du 3 juin 2015
attribuant l'habilitation sanitaire à monsieur Gianluigi DI SANTO
Arrêté préfectoral n°2015-DDCSPP-094 du 3 juin 2015
mettant en demeure la société FERROLAC de respecter certaines dispositions de l'arrêté préfectoral complémentaire du 20 décembre 2013 actualisant la situation administrative et les prescriptions applicables à l'établissement er renouvelant l'agrément Véhicule Hors d'Usage
Arrêté n°2015-1-0492 du 26 mai 2015
portant désignation des membres de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées
Arrêté préfectoral n°2015-DDCSPP-090
du 18 mai 2015 portant enregistrement des installations de la communauté d'agglomération "Bourges Plus" situées au lieu dit "Pont de Brand" à Saint-Doulchard
Avis d'appel
à projets médico-sociaux du 30 avril 2015
Décision de subdélégation de signature en date du 27 avril 2015
en matière d'ordonnancement secondaire
Arrêté n°2015.DDCSPP.073 du 23 avril 2015
attribuant l'habilitation sanitaire au Dr DEKERLE Marion