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Adjudication des lots de chasse sur le DPF le Cher (1er juillet 2019 - 30 juin 2028)

Mise à jour le 04/06/2020
 
 

  

L'adjudication s'est tenue le jeudi 20 juin 2019 à la DDT du Cher.

Arrêté du 13 mars 2019 portant approbation du cahier des charges fixant les conditions générales de la location par l'État du droit de chasse sur son domaine public fluvial pour la période du 1er juillet 2019 au 30 juin 2028 (fichier pdf - 217 Ko)

- Cahier - affiche - Location du droit de chasse sur le domaine public fluvial du 1er juillet 2019 au 30 juin 2028 (fichier pdf - 217 Ko)

- Clauses spéciales applicables à tous les lots mis en adjudication pour le département du Cher (fichier pdf - 135 Ko)